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Historique

Le comité d'entreprise : une grande conquête des travailleurs

Les premiers comités d'entreprises sont nés de la volonté, exprimée depuis de nombreuses décennies par les travailleurs et leurs syndicats, de limiter, sur le lieu de travail, l'arbitraire patronal et l'exploitation dont ils sont victimes et d'assurer un certain contrôle sur la gestion des entreprises.

La première amorce de réalisation fut l'instauration des délégués mineurs (loi du 8 juillet 1890), des Conseils du Travail dans certaines entreprises (décrets du 10 Aout 1899) puis celle des délégués d'atelier en 1936.

L'institution des Comités d'Entreprises en 1945 est l'aboutissement d'une revendication de la CGT, alors réunifiée, mais clandestine, pendant l'occupation nazie, inscrite à sa demande au programme du Conseil National de la Résistance (C.N.R.).

Dès Aout 1944, à la libération du territoire métropolitain, de multiples initiatives surgirent dans les entreprises, sous l'impulsion des Comités Locaux de Libération, initiatives allant de pair avec l'extension de l'insurrection. Divers Comités d'Entreprises se constituèrent rapidement, à la fois pour défendre les installations industrielles contre les sabotages, pour hâter le relèvement économique du pays et pour accroître l'effort de guerre dans les industries travaillant pour la défense nationale (Ordonnance du 22 Février 1945).

Malgré l'opposition farouche du C.N.P.F., les dispositions retenues par Ambroise Croizat en 1946, fournissent aux Comités d'Entreprises leurs principes fondamentaux :

  • Attributions consultatives en matière économique.
  • Droit de gestion en matière sociale.

C'est toujours dans un rapport de force favorable aux salariés que se conquièrent de nouveaux droits et c'est ainsi qu'en Mai 1968, il y aura le renforcement de l'intervention et l'avis des Comités d'Entreprises dans le domaine des licenciements, affirmés en 1982 par les lois Auroux.

La création de notre Comité d'Entreprise

Dans cette mouvance, le Comité d'Entreprise vit le jour en Décembre 1963, quand l'entreprise quitta le statut d'Arsenal pour devenir une société nationale à travers la SNECMA, mais de droit privé. Un homme fut à l'origine de cette fabuleuse histoire de notre Comité d'Entreprise ; cet homme, c'est Henri MEHL (1919-2011), militant CGT depuis de nombreuses années, et reconnu par les salariés de l'époque. Ce ne fut pas une mince affaire de mettre en place ce Comité, mais il fut aidé dans sa tâche par des militants de la SNECMA.